1. INFORMATIONS LÉGALES
Éditeur du site
Le site www.avenir-montluel.fr est édité par :
Liste électorale « L’Avenir de Montluel, avec vous »
Tête de liste : Philippe BELAIR
Code postal : 01120
Ville : Montluel
Email : contact@avenir-montluel.fr
Directeur de la publication
Philippe BELAIR, tête de liste « L’Avenir de Montluel, avec vous »
Responsable de la rédaction
Anne PIRAT
2. HÉBERGEMENT DU SITE
Le site www.avenir-montluel.fr est hébergé par :
O2Switch
SARL au capital de 100 000 €
RCS Clermont-Ferrand : 510 909 804
Siège social : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site web : www.o2switch.fr
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Droits d’auteur
L’ensemble du contenu présent sur le site www.avenir-montluel.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, sons, etc.) est la propriété exclusive de la liste « L’Avenir de Montluel, avec vous », sauf mentions contraires.
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L’utilisation non autorisée du site et de son contenu peut constituer une violation des lois sur le droit d’auteur, les marques et autres droits de propriété intellectuelle.
Logo et identité visuelle
Le logo « L’Avenir de Montluel, avec vous » et l’ensemble de l’identité visuelle de la liste sont des créations originales protégées par le droit d’auteur. Leur reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.
Photographies
Les photographies présentes sur le site sont la propriété de :
- La liste « L’Avenir de Montluel, avec vous » pour les photos de campagne
- Laurence RAVEROT pour les portraits officiels
- Banques d’images libres de droits : Freepiks pour les visuels d’illustration
Toute reproduction est interdite sans autorisation préalable.
4. RESPONSABILITÉ
Contenu du site
Les informations diffusées sur le site www.avenir-montluel.fr proviennent de sources réputées fiables. Toutefois, la liste « L’Avenir de Montluel, avec vous » ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
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Disponibilité du site
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Liens externes
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5. DONNÉES PERSONNELLES
Responsable du traitement
Le responsable du traitement des données personnelles collectées sur le site www.avenir-montluel.fr est :
Philippe BELAIR
Tête de liste « L’Avenir de Montluel, avec vous »
Email : contact@avenir-montluel.fr
Finalités de la collecte
Les données personnelles collectées sur le site sont destinées à :
- Répondre aux demandes d’information via le formulaire de contact
- Gérer les inscriptions à la newsletter de campagne
- Gérer les inscriptions aux réunions publiques et événements
- Améliorer le contenu et l’ergonomie du site
Pour plus de détails, consultez notre Politique de confidentialité.
Droits des utilisateurs
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :
- Droit d’accès à vos données personnelles
- Droit de rectification de vos données inexactes ou incomplètes
- Droit à l’effacement de vos données
- Droit à la limitation du traitement
- Droit d’opposition au traitement
- Droit à la portabilité de vos données
Pour exercer vos droits, contactez-nous à : contact@avenir-montluel.fr
Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) :
CNIL – 3 Place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07
Téléphone : 01 53 73 22 22
Site web : www.cnil.fr
6. COOKIES
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Gestion des cookies
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7. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
L’utilisation du site www.avenir-montluel.fr implique l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales.
Juridiction compétente
En cas de litige et à défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
8. CAMPAGNE ÉLECTORALE
Nature du site
Le site www.avenir-montluel.fr est un site de campagne électorale pour les élections municipales de mars 2026 à Montluel (01120).
Contenu électoral
Le contenu diffusé sur ce site constitue de la communication politique dans le cadre de la campagne électorale. Il ne peut être assimilé à de la publicité commerciale.
Conformément au Code électoral, la communication politique en ligne est autorisée dans le respect des règles de transparence et d’égalité entre les candidats.
Période de validité
Ce site sera actif jusqu’au terme de la campagne électorale des municipales 2026. Il pourra être maintenu à des fins d’archivage après le scrutin.
9. CRÉDITS
Conception et réalisation
Conception éditoriale : Équipe de campagne « L’Avenir de Montluel, avec vous »
Réalisation technique : Anne PIRAT
Système de gestion de contenu : WordPress
Thème : Hello
Hébergement : O2Switch
Graphisme et identité visuelle
Logo et charte graphique : Anne PIRAT
Photographies :
- Équipe de campagne : Laurence RAVEROT
- Illustrations : Freepiks (licences libres)
10. CONTACT
Pour toute question relative au site www.avenir-montluel.fr ou aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :
Par email : contact@avenir-montluel.fr
Par courrier : Liste « L’Avenir de Montluel, avec vous »
01120 Montluel
11. MODIFICATION DES MENTIONS LÉGALES
La liste « L’Avenir de Montluel, avec vous » se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment.
Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le site.
Il est donc recommandé de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.
Dernière mise à jour : décembre 2025